Droit des déchets

Cours de Patrice NDIAYE
patrice.ndiaye@univ-montp1.fr
(12h)
Examen : dossier + présentation orale de celui ci (10 min)

Plan du cours :

Intro : Historique de la notion de déchets
Thème 1 - Définition et classification des déchets
Thème 2 – Gestion des déchets : acteurs et principes
Thème 3 – Gestion des déchets : financements et mouvements



Liste (non exhaustive) des sujets de dossier possibles :

1. La gestion des déchets d’emballages ménagers
2. Les déchets industriels spéciaux
3. La gestion des déchets du bâtiment et des travaux publics
4. Les déchets toxiques en quantités dispersées
5. Les installations de stockage des déchets ménagers et assimilés
6. Les décharges non autorisées
7. L’incinération des déchets
8. La méthanisation des déchets
9. Le compostage des déchets
10. Les transferts transfrontaliers de déchets
11. Les filières sélectives de collecte et de recyclage de déchets
12. Les plans d’élimination des déchets ménagers et assimilés
13. Les plans régionaux d’élimination des déchets industriels spéciaux
14. La gestion des imprimés non sollicités
15. Vers un financement incitatif du service public d’élimination des déchets ménagers
16. La responsabilité élargie du producteur
17. Les déchets agricoles
18. La gestion des véhicules hors d’usage
19. Les déchets d’ équipements électriques et électroniques
20. La prévention de la production de déchets
21. Ecolabels et déchets
22. L’écoconception
23. Les sacs de caisse
24. L’information du citoyen sur la gestion des déchets

M. Ndiaye a indiqué hier que les dossiers de droit des déchets de la promo précédente étaient dispo, savez vous ou???

Je viens d'envoyer un mail à M. Ndiaye pour qu'il nous envoie le lien. Je vous tiens au courant.
A+

"Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,

Madame Marie-Laure Grappin, qui s'occupe du site internet du M2 DGE, me fait savoir que les dossiers des promotions précédentes du Master 2
sont, depuis ce mardi 27 janvier, en ligne sur le forum à l'adresse
suivante :

http://www.lost-land.com/ForumDESS/viewtopic.php?f=37&t=3349&p=20428#p20428

(nécessité d'être inscrit sur le forum et identifié en tant qu'appartenant à la promotion en cours ou à l'équipe enseignante).

Je remercie celle qui m'a signalé que contrairement à ce que je vous annonçais vendredi dernier les dossiers n'étaient toujours pas accessibles.

Meilleures salutations
Patrice Ndiaye"