M2 Droit et gestion de l'environnement
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

M2 Droit et gestion de l'environnement

Forum du M2 droit et gestion de l'environnement et du développement durable de Montpellier
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Coffret dresseur d’élite ETB Pokémon EV06 Mascarade Crépusculaire
56.90 €
Voir le deal

 

 Droit de l'environnement

Aller en bas 
AuteurMessage
Amélie

Amélie


Messages : 85
Date d'inscription : 10/10/2008

Droit de l'environnement Empty
MessageSujet: Droit de l'environnement   Droit de l'environnement Icon_minitimeMar 14 Oct - 13:43

Mme Rousso ne va pas rattraper le dernier cours avant le 3 novembre, ça sera après.
Pour le 3, voici le lien vers un récent arrêt du Conseil d'Etat, que nous étudierons :
http://www.conseil-etat.fr/ce/jurispd/index_ac_ld0824.shtml

Sinon, on parlera de la loi sur la responsabilité environnementale du 1er aout 2008; de l'avancée de la loi Grenelle 1; et de l'arrêt sur l'Erika de janvier 2008.
Revenir en haut Aller en bas
 
Droit de l'environnement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Droit des déchets
» Droit de l'urbanisme
» Ordre de passage oral fiscalité de l'environnement

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
M2 Droit et gestion de l'environnement :: M2 cours :: Les différents cours-
Sauter vers: